Politique de confidentialité

– Politique de confidentialité –

Informations sur le site

Propriétaire : TM SCOP au 5 Av. Agricol Perdiguier, 26200 Montélimar

Créateur du site: PIXELDORADO (SAS NEXERGO)

Responsable publication : Pierre Defosse, TM SCOP

Webmaster : Jérôme Lecourtier, PIXELDORADO (SAS NEXERGO)

Hébergeur : OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France

Politique de confidentialité / RGPD

Ce site web utilise MATAMO Analytics.

Les données de suivi ont été anonymisées : les adresses IP ont été masquées, l’identifiant utilisateur remplacé par un pseudonyme, et le suivi sans cookies a été activé.

Les anciennes données brutes sont régulièrement supprimées : 1095 jours pour les données brutes de la base de données, 36 mois pour les anciens rapports agrégés. La suppression des anciennes données est planifiée toutes les semaines.

Aucune donnée n’est transmise à des personnes ou organisations tierces autres que le propriétaire de ce site internet.

Vous pouvez vous opposer au suivi de votre navigation sur ce site web. Cela protégera votre vie privée, mais empêchera également le propriétaire d’apprendre de vos actions et de créer une meilleure expérience pour vous et les autres utilisateurs.

Vous n’êtes pas exclu(e). Décochez cette case pour vous exclure.

You may choose to prevent this website from aggregating and analyzing the actions you take here. Doing so will protect your privacy, but will also prevent the owner from learning from your actions and creating a better experience for you and other users.

Responsable du traitement des données personnelles : le propriétaire du site.

Accès / modifications des données personnelles : aucune donnée nominative n’est conservée. Pour toute question ou demande, merci d’utiliser le formulaire de contact.

Services fournis par le site

Le site toitures-montiliennes.fr a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de la société. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site toitures-montiliennes.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site toitures-montiliennes.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation.

Propriété intellectuelle

La société TM SCOP est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société TM SCOP.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site toitures-montiliennes.fr est soumis au droit français.